Conformément à l’article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site vdmsimulation.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site :
Nom de l'entreprise : VAL DE MARNE SIMULATION
Forme juridique : Association
Numéro d'identification : SIREN : W442030891
Adresse : 13 allée du Clos Mercier, 44980 Sainte-Luce-sur-Loire
Email : [email protected]
Responsable de la publication :
Nom : Ugo LLOBERA
Fonction : Vice-Président
Email : [email protected]
Hébergeur du site :
Nom de l'hébergeur : BROCLOUD
Adresse : 62 rue Henri Sauvage, 44120 Vertou
Numéro de téléphone : 02 85 52 00 52
Le site vdmsimulation.fr collecte certaines données personnelles afin d'améliorer l'expérience utilisateur, réaliser des statistiques d’audience et permettre certaines fonctionnalités. Ces données sont collectées via des formulaires, ainsi que l’API de Discord et des cookies.
Les types de données collectées incluent :
Le site utilise également des cookies à des fins de :
Les données collectées sont principalement utilisées pour la gestion des comptes utilisateurs.
Conformément à la législation sur la protection des données personnelles, les utilisateurs disposent des droits suivants :
Les données collectées sont conservées pendant une durée de 1 an.
Le contenu du site (textes, images, logos, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de l'association VAL DE MARNE SIMULATION. Aucune réutilisation des contenus n’est autorisée sans autorisation préalable.
Les utilisateurs peuvent demander une autorisation de réutilisation en contactant les responsables via l'email [email protected]. Toute utilisation non autorisée sera considérée comme une violation des droits d’auteur.
L’utilisation du site vdmsimulation.fr implique l’acceptation pleine et entière des présentes mentions légales, des Conditions Générales d’Utilisation (CGU) et de la Politique de Confidentialité.
Les utilisateurs s'engagent à respecter les règles suivantes :
Le site vdmsimulation.fr ne saurait être tenu responsable des erreurs, pertes de données, ou interruptions de service qui pourraient survenir. Aucune donnée sensible autre que l'email n’est collectée. L'utilisateur reste responsable de l'usage de ses informations sur le site.
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, seul le tribunal compétent sera celui de la Maison de Justice et du Droit de Châteaubriant, située au 14 Rue des Vauzelles, 44110 Châteaubriant.