Les présentes Conditions Générales d’Utilisation et de Vente (CGU/CGV) ont pour objet de définir les modalités d'accès, d'utilisation et de participation aux services proposés par l’association VAL-DE-MARNE SIMULATION.
L'accès aux services proposés (recrutement, simulation RP, espace membre) est ouvert à toute personne âgée de 15 ans minimum pour les civils, et 16 ans pour les postes bénévoles. Certaines fonctionnalités nécessitent une inscription ou un accès spécifique via Discord ou l’intranet.
La création d’un compte ou d’un profil via Discord implique que l’utilisateur accepte les présentes CGU. L'utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants. Toute activité réalisée via son compte est présumée avoir été effectuée par lui.
L’utilisateur s’engage à respecter la charte du serveur, à adopter un comportement respectueux envers les autres membres, et à ne pas utiliser les services à des fins illicites. Toute infraction pourra entraîner une suspension temporaire ou définitive.
Tous les éléments présents sur le site et dans les services proposés (contenus, scripts, visuels, bases de données) sont la propriété exclusive de l'association. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
VAL-DE-MARNE SIMULATION se réserve le droit de suspendre ou de supprimer un compte ou l'accès aux services en cas de manquement aux présentes CGU ou comportement contraire à l’éthique du projet.
L’association ne pourra être tenue responsable en cas d’interruption temporaire du site, de dysfonctionnement ou de perte de données indépendante de sa volonté. L'utilisateur est tenu de disposer d’un équipement et d’une connexion adaptés.
Aucun service payant n’est actuellement proposé sur le site. En cas de mise en place d’une billetterie ou d’une boutique à l’avenir, des CGV spécifiques seront rédigées et soumises à acceptation.
L’utilisateur est informé que ses données sont collectées dans le cadre de l’inscription, de la participation aux activités, ou de l’envoi de formulaires. Ces données sont traitées conformément à la Politique de confidentialité en vigueur.
L’association se réserve le droit de modifier les présentes conditions à tout moment. L’utilisateur sera informé en cas de changement important. En cas de litige, une tentative de médiation sera privilégiée. À défaut, le droit français s’applique.